Le contrat de soins : une boussole pour l'infirmière libérale et son patient

Tout savoir sur le contrat de soins IDEL : une boussole pour l’infirmière libérale

En tant qu'infirmière libérale, le contrat de soins (CS) est votre guide pour une prise en charge individualisée et efficace. Il s'agit d'un accord, souvent tacite, entre vous et votre patient, établissant un cadre clair pour les soins à dispenser. ? Dans cet article, nous explorerons tous les aspects du contrat de soin

Qu'est-ce qu'un contrat de soins ?

Le contrat de soins est un accord le plus souvent implicite entre vous, infirmière libérale, et votre patient. Il définit le cadre dans lequel votre patient va être pris en charge lors des soins à domicile. De cette manière, il saura comment va se dérouler ses soins, les objectifs de soins, la durée des soins, ainsi que les responsabilités de chacun dans la conduite du traitement…

Les objectifs principaux ?

Le contrat de soins doit établir et suivre des objectifs :

  • ✅ Aligner les soins avec les attentes et besoins du patient ;
  • ✅ Optimiser l'efficacité des soins prodigués ;
  • ✅ Renforcer la confiance et l'équilibre de la relation patient-soignant.


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Quelles sont les limites et défis du contrat de soins ?

Bien que le contrat de soins soit là pour faciliter la communication, dans certains cas, il n’est pas impossible de se heurter à quelques difficultés :

  • Une perte de confiance de votre patient : au cours de leur vie, vos patients, quelles que soient leurs pathologies, peuvent avoir rencontré plusieurs soignants. Qu’ils soient IDEL comme vous ou autre, cela ne s’est peut-être pas toujours bien passé. Ainsi, votre patient a certainement des appréhensions qui ne lui permette pas de vous faire totalement confiance, ce qui entrave l’objectif du contrat de soins. Alors, à vous de trouver comment maintenir la confiance quand les attentes ne sont pas là…
  • Incompréhensions des familles : au quotidien, vos patients sont accompagnés et soutenus par leur entourage. Souvent, lorsqu’il s’agit de prise en charge pour maladie lourde, blessures graves, de personnes âgées, mineurs... les familles de vos patients comptent beaucoup. En tant qu’infirmière libérale, il est primordial de tenir informé vos patients et leur entourage de l’évolution des soins. Et surtout, il faut les prévenir de ce qu’il va se passer, et de ce que vous allez faire à chaque étape. Cela peut vous prendre un peu de temps, mais une communication efficace n’est surtout pas à négliger. Autrement, suivant les cas, cela peut provoquer une incompréhension entrainant un désaccord de la famille et du patient.
  • Difficulté de mettre en place un CS chez un patient présentant :
    • ✅ des troubles cognitifs,
    • ✅ la maladie d’Alzheimer,
    • ✅ des troubles psychiatriques,
    • ✅ à la demande d’un tiers qui ne requiert pas le consentement du patient.

Dans ces cas précis, une collaboration étroite avec les autres professionnels de santé qui s’occupent de la prise en charge de votre patient est nécessaire, car elle nécessite quelques précautions à prendre…

Toute prise en charge d’un patient doit nécessiter son consentement sans lequel vous ne pourrez prodiguer vos soins. Mais il se peut que le consentement explicite et éclairé de votre patient ne soit pas toujours possible :

  • ➡️ Le cas d’un patient mineur : lorsque que votre patient n’est pas en âge de vous donner son consentement, c’est à ses tuteurs légaux de le donner pour lui.
  • ➡️ Le cas d’un patient sous tutelle : dans ce genre de cas, c’est au tuteur de votre patient de donner son consentement.
  • ➡️ Le cas d’un patient qui ne peut pas exprimer sa volonté et qui n’a pas désigné de personne de confiance : l’art. 1111-6 du Code de la Santé Publique entre en jeux et stipule que « si le patient est hors d'état d'exprimer sa volonté, le soignant ne peut intervenir sans que la personne de confiance, à défaut, la famille ou un de ses proches ait été prévenu et informé, sauf urgence ou impossibilité. »

Quelle est la nature du contrat de soins ?

Oral ou tacite, le contrat de soins doit pouvoir documenter les accords convenus entre vous et votre patient pour une transparence et une traçabilité sans faille.

? À noter : Dans certains cas d’urgence, vous pouvez refuser de réaliser un soin (art.4312-41) ou bien interrompre la prise en charge d'un patient, sous réserve de ne pas nuire à celui-ci. Dans ce genre de cas, il est de votre devoir d’informer le médecin de votre patient.

Le contrat de soins est un outil indispensable pour vous en tant qu'infirmière libérale. Il vous aide à naviguer la complexité des soins à domicile, tout en garantissant que les besoins de vos patients sont au cœur de votre pratique. Il est tout de même important de noter que chaque patient est unique et que selon la spécificité des soins à prodiguer et la particularité de vos patients, certains paramètres peuvent changer (psychiatrie, alcoologie, toxicomanie, anorexie, etc.).

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