Frais de déplacement et indemnités kilométriques en libéral

Grand changement lorsque vous devenez infirmière libérale : vous vous déplacez constamment pour aller de visites en visites. Cela génère un nombre considérable de kilomètres parcourus, et les frais qui vont avec ! Pas de panique, nous vous expliquons tout ce qu’il faut savoir sur les frais de déplacement et notamment les indemnités kilométriques des infirmiers libéraux.

Le principe des indemnités de déplacement

Tout déplacement chez vos patients sur ordonnance d’un médecin peut être facturé, en plus des actes que vous prodiguez. On appelle alors cela, une indemnité forfaitaire de déplacement (IFD). Celle-ci est systématiquement appliquée à la cotation d’un acte si l’acte prescrit doit être réalisé à domicile. Depuis le 27 mai 2012, le tarif de l’IFD est de 2,50€ en métropole, dans les DOM et à Mayotte.

En plus de l’indemnité forfaitaire de déplacement, vous pouvez facturer des indemnités kilométriques, sous réserve de réunir les bonnes conditions : si le patient réside dans une agglomération différente de votre lieu d’exercice, et à plus de 2km en plaine ou 1km en montage, de votre cabinet. Elles se calculent au kilomètre parcouru. Attention, le calcul se fait sur la base du cabinet infirmier le plus proche du domicile du patient, et ce même si ce n’est pas votre cabinet ! Cela peut changer du tout au tout le montant de votre indemnité, voire le fait même d’en bénéficier.

Ces frais de déplacement sont à indiquer dans l’ordonnance que vous créez sur votre logiciel.

Les questions fréquemment posées sur les déplacements

Que se passe-t-il si le déplacement n’est pas prescrit sur l’ordonnance ?

Si le déplacement n’est pas prescrit dans l’ordonnance, vous pouvez le facturer « avec tact et mesure » mais ce sera bien le patient qui devra vous les verser car ces derniers ne sont pas pris en charge par l’Assurance Maladie. Pensez donc à bien l’avertir au risque de créer une situation de malaise.

Que faire si mes patients résident au même endroit ?

Que vous interveniez auprès de personnes d’une même famille, ou bien auprès de personnes résidant dans un EHPAD par exemple, le déplacement ne peut être facturé qu’une seule fois, aussi bien pour l’IFD que les éventuelles indemnités kilométriques.

Quelle cotation ?

Dans la nomenclature, l’indemnité forfaitaire de déplacement est notée IFD et son montant est fixe. Les indemnités kilométriques sont notées IK. Le montant de ces dernières varie en fonction du « terrain » au sein duquel vous évoluez. Ainsi en plaine, les IK sont moins importantes qu’en montagne (0,35 € pour la plaine et 0,50 € pour la montage).

Le calcul de ces IK se fait sur la base d’un aller-retour entre le domicile du patient et votre cabinet. Ce nombre de kilomètre est amputé de 4km pour la plaine et de 2km pour la montagne.

Prenons un exemple concret : 5 km séparent votre cabinet du domicile du patient (en plaine), le calcul pour la cotation sera le suivant : (5 x 2) – 4 = 6 IK. Pour déterminer le montant total perçu, vous multipliez ce nombre d’IK par le montant de l’indemnité, c’est-à-dire 6 x 0,35 (soit 2,10 €). Pour un trajet en plaine aller-retour chez un patient à 5km de votre cabinet, vous percevrez 2,10 euros d’indemnités kilométriques, et les 2,50 euros d’IFD.

Lorsque vous utilisez un logiciel de télétransmission comme agathe YOU, les kilomètres saisis sur la fiche d’un patient dans votre appli sont reportés automatiquement sur le logiciel et s’appliquent aux ordonnances du patient. Pratique, pour ne pas avoir à recalculer les kilomètres !

Quel régime fiscal ?

Au niveau fiscal, vos frais de déplacement ont aussi une incidence, puisque vous devez les enregistrer comptablement. Sont concernés vos frais de transport pour visite chez les patients, pour les formations professionnelles, pour les voyages professionnels, et dans certains cas le trajet domicile-lieu de travail.

Pour cela, à chaque début d’exercice comptable, vous avez le choix entre deux régimes : la déduction de vos frais réels, ou le barème kilométrique. Votre choix sera à prendre en fonction du nombre de kilomètre effectué chaque année.

Alors prêt(e) à prendre la route ? Quels sont vos conseils pour bien coter vos déplacements ?