Nombre d'infirmières ont pour projet le libéral. Mais avant de plonger totalement dans cette aventure, vous pouvez commencer en tant que remplaçante. Ce mode d'exercice vous permettra de découvrir le métier et ses spécificités en douceur !
Nous vous expliquons toutes les démarches et caractéristiques du remplacement en libéral dans cet article !
Vous êtes IDE ? Découvrez les conditions pour exercer en tant qu'infirmière libérale remplaçante
Pour devenir infirmière libérale remplaçante et exercer en tant qu'IDE libérale, certaines conditions sont requises :
- Être titulaire du diplôme d'Etat.
- Justifier d'une expérience de 18 mois ou 2400 heures de travail effectif, acquis en équipe de soins généraux dans les 6 années précédant la demande de remplacement.
- Obtenir une autorisation de remplacement délivrée par l'ONI (Ordre Nationale Infirmier) sur aval de la CPAM, de votre lieu de domicile, dont la durée maximale est d'un an, renouvelable. Le formulaire est disponible ici.
Quelques règles simples à savoir :
- Vous êtes indépendant, et n'êtes pas lié(e) hiérarchiquement à la personne que vous remplacez
- Même si vous n'effectuez que très peu de remplacement, vous avez les mêmes obligations administratives, fiscales et comptable qu'une infirmière libéral installée
- Vous ne pouvez pas remplacer plus de 2 infirmière simultanément, donc ne pas faire plus de 2 tournées en même temps.
Quelles démarches entreprendre ?
Les démarches pour devenir infirmière libérale remplaçante sont quasiment les mêmes que pour une installation : Inscription à l'ARS, à la CPAM, Déclaration au CFE (centre de formalité des entreprises), qui alors se chargera des déclarations comme pour la CARPIMKO.
Nous réalisons régulièrement des conférences en ligne sur le remplacement infirmier pour répondre à toutes vos questions sur les démarches administratives, les conditions pour exercer, la rémunération par la rétrocession, et plus encore.
Le contrat de remplacement infirmier
Au-delà de 24 heures de remplacement, vous devez établir un contrat avec l'infirmière que vous remplacez. Attention, vous ne pouvez pas remplacer une infirmière déconventionnée ! Ce contrat va vous permettre d'établir les règles de fonctionnement entre vous et la remplacée. C'est une garantie pour vous et pour elle !
Le contrat de remplacement doit comporter :
- La durée de remplacement, le motif et les dates précises.
- Les moyens d'exercice mis à disposition comme le matériel ou encore le véhicule
- Les caractéristiques de rémunération (Rétrocessions, paiement')
- La participation aux frais tels que la location du local, le mobilier, le logiciel, EDF, bref tout ce qui concerne le fonctionnement du cabinet
- Les conditions de résiliation du contrat
- Une clause de non concurrence : pour une durée totale supérieure à 3 mois, l'infirmière remplaçante ne peut pas s'installer pendant 2 ans dans un secteur géographique qui entrerait en concurrence directe avec l'infirmière remplacée.
La rétrocession d'honoraires remplace le salaire pour une IDE libérale
Vous êtes infirmière libérale et souhaitez signer un contrat de remplacement infirmier ? Le statut de remplaçante implique que vous ne percevez pas de salaire. Votre rémunération se fait sous forme de rétrocessions. Ces honoraires correspondent au montant total des actes effectués moins la participation aux frais de fonctionnement du cabinet. Ils vous sont versés par l'infirmière que vous remplacez, dans les délais convenus par le contrat.
En moyenne, le pourcentage de charge retenu est de l'ordre de 10%. Cela correspond aux frais engagés par le cabinet, ils sont donc variables.
Ceci est un point important du contrat, mettez-vous d'accord avant de signer !
N'oubliez pas de déclarer vos honoraires au fisc, dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC), déductions faites de vos frais professionnels (cotisations sociales, assurances, taxe professionnelle, frais de véhicule...)
Quelles feuilles de soins utiliser lors d'un remplacement ?
Que vous soyez par ailleurs installée en libéral, ou seulement remplaçante, vous ne pouvez pas utiliser de feuilles de soins pré-identifiées. Pour la facturation, vous devez utiliser les feuilles de soins de l'infirmière remplacée en barrant son nom, et en ajoutant vote nom, prénom, votre qualité d'infirmière remplacement et votre numéro de professionnel de santé.
Nouveauté depuis cette année, la facturation en dégradé pour les remplaçants n'est plus autorisée par certaines caisses, comme la CPAM de Montpellier, et ceci tend à se généraliser au niveau national.
Les remplaçants ont désormais une CPS remplaçants, qui leur permet d'utiliser un logiciel de télétransmission, comme un infirmier libéral lambda, et de donc de sécuriser les FSE et de télétransmettre.
Et si votre titulaire utilise My Agathe e.motion, vous pouvez bénéficier du logiciel gratuitement jusqu'à votre installation !
Vous pouvez aussi continuer de facturer sous format papier aux caisses. Mais sachez que quel que soit votre choix, vous ne pouvez pas encaisser les soins facturés. Vous devez les remettre en totalité à l'infirmière remplacée, à la fin de votre remplacement, et celle-ci vous fera une rétrocession d'honoraire par la suite.
Et vous, que pensez-vous du remplacement en libéral ? Quels conseils donneriez-vous ?
Bonjour,
on ne peut pas faire plus de 2 tournées en même temps en remplacement, donc dans votre cas, faire des remplacements sur 3 cabinet à des jours différents pourrait tout à fait convenir !
Bonne journée,
Je suis actuellement entrain d'effectuer les démarches pour faire du remplacement.Quand vous dîtes qu'on ne peut pas remplacer plus de 2 IDEL simultanément,c'est à dire sur la même journée ou bien sur une période donnée?Par exemple sur 2 semaines pouvons nous faire des remplacements sur 3 cabinets différents à des jours différents?Ou le remplacement se limite t-il à 2 cabinets sur une période sur des jours différents.Merci d'avance pour votre réponse.
Bonjour,
Cette association privée s'apparente-t-elle à une clinique ? ou un centre de soins ? Si c'est le cas pas de soucis pour l'installation.
toutefois, vous pouvez faire une demande directement auprès de l'Assurance Maladie pour vérifier !
Bonne journée,
Bonjour,
Que l'infirmière qui vous remplace ait un cabinet ou non, si elle est en statut remplaçante avec vous (contrat de remplacement) alors les soins sont systématiquement facturés en votre nom et vous faites une rétrocession d'honoraires par la suite.
bonne journée,
Merci d'avance cordialement
Bonjour,
a priori oui si vous exercez votre rôle d'infirmière en hôpital ou clinique avec une spécialisation. il vous faudra atteindre 2400 heures de travail effectif pour prétendre devenir IDEL remplaçante.
Bonne journée,
En étant infirmière assistante respiratoire,est ce que cela compte dans les heures qu’il faut atteindre pour pouvoir devenir une IDEL remplaçante ?
Bonjour Julie,
Si votre remplaçant a sa CPS remplaçant et possède un accès à My Agathe e.motion, il pourra sécuriser les factures et télétransmettre tout seul, ou bien entièrement gérer son activité si vous lui donnez un accès illimité. Vous pouvez trouver plus d'infos à ce sujet dans notre article dédié: www.myagathe.fr> www.myagathe.fr
Si votre remplaçant ne possède pas de CPS remplaçant, vous devrez effectivement faire l'administratif. La déclaration d'honneur vous engage à ne pas réaliser de soins pendant votre arrêt, mais cela ne vous empêche pas de facturer pour régler votre remplaçant des sommes dues.
Bonne journée,