La télétransmission : comment ça marche ? [infographie]

fonctionnement télétransmission

Afin d’atteindre l’objectif zéro papier, s’affranchir des contraintes postales et accélérer les remboursements des professionnels de santé, la télétransmission a été mise en place. Comment ça marche pour télétransmettre pour une infirmière libérale ? Et quelles sont les différentes étapes ?

La télétransmission, on vous rassure tout de suite, ce n’est pas très compliqué. Ça sert à permettre aux acteurs de santé d’adresser plus rapidement et de manière électronique leurs feuilles de soins (ou factures). L’idée, et ça va vous plaire, c’est de se faire payer plus vite par les caisses et mutuelles !

Les CPAM cherchent à favoriser au maximum la télétransmission. Pour ce faire, elles fixent une convention avec les professionnels de santé lors de leur installation en libéral, comme les IDEL. Les caisses de santé proposent aussi une aide à la maintenance, une aide à la télétransmission et une à la numérisation, à condition en échange, que les professionnels respectent les règles fixées par la convention.

Bon, concrètement, ça marche comment tout ça ?

Comment fonctionne la télétransmission ?

Pour un professionnel de santé, télétransmettre, c’est renseigner lui-même la feuille de soin de manière électronique et l’adresser aux CPAM et mutuelles pour se faire payer ensuite.

tla my es-kap-ad smartphone

Pour télétransmettre, les IDEL ont besoin :

  • D’une carte de professionnel de santé (CPS) qui permet de signer soi-même les FSE (feuilles de soins électroniques) et de lire les cartes vitale des patients.
  • D’un équipement informatique : un logiciel de télétransmission et un lecteur de carte vitale.

En effet, les infirmières libérales étant amenées quotidiennement à se déplacer au domicile de leurs patients, elles ont besoin d’un lecteur de carte vitale portable (TLA). L’empreinte de la carte vitale de leurs patients leur permet de récupérer leurs données et de les renseigner plus facilement sur leur FSE, mais aussi de certifier leur passage pour un soin au chevet des patients.  

Pour éditer la FSE, un logiciel de télétransmission tel que My Agathe e.motion intervient. Disponible sur PC ou smartphone, le logiciel de télétransmission va permettre d’éditer la feuille de soin au bon format (GIE SESAM-Vitale demandé par les CPAM) et aidera les infirmières à coter correctement les actes de santé qu’elles réalisent.

Mais voyons plutôt comment tout cela se passe dans l’ordre chronologique ! 😉

Les différentes étapes de la télétransmission

Pour mieux comprendre, on a schématisé en infographie les différentes étapes pour télétransmettre. Sus l’infographie, on commente chaque étape.

Nous utilisons le logiciel My Agathe e.motion disponible et synchronisé à la fois sur PC et sur l’application mobile CBA et le TLA My eS-KAp-Ad qui dispose d’une fonctionnalité de synchronisation des données en Bluetooth sur smartphone.

Le TLA est donc connecté au smartphone et au PC et PC et smartphone sont synchronisés entre eux.

infographie-télétransmission-infirmier-libéral

1. La création du patient

Pour commencer, lorsque l’IDEL se rend pour la première fois chez un patient, elle emporte avec elle son lecteur de carte vitale (appelé aussi TLA). Elle enregistre la carte vitale de son patient sur son lecteur et récupère ainsi ses données sur son logiciel. Comment ? Grâce au Bluetooth, le TLA peut envoyer directement les données sur l’application smartphone de l’infirmière.

Pour la part conventionnement, l’IDEL va scanner – avec son smartphone – le QR code de la carte mutuelle du patient pour récupérer ses données.

2. La création de l’ordonnance

Ah, nous y voilà ! Voici la seule partie réellement administrative pour l’infirmière. Pour créer sa future feuille de soin, elle va devoir recopier la totalité de la prescription de soins ou de médicaments du médecin sur son logiciel. Via son application smartphone elle peut aussi prendre en photo l’ordonnance originale (ce qui est obligatoire).

Ensuite, l’infirmière doit coter ses actes selon une nomenclature particulière. Toutes ces actions permettront de compléter la feuille de soin.

3. La facturation

Lorsque l’infirmière libérale souhaite se faire payer (en fin de mois par exemple) ou lorsque une ordonnance de patient arrive à échéance, elle va éditer ses factures, c’est-à-dire ses feuilles de soins électroniques sur son logiciel.

3.1 La facturation en dégradé

Si l’infirmière n’a pas pu repasser chez son patient, ou si le patient n’a pas sa carte vitale (oubli ou perdu), elle peut adresser sa feuille de soin à la CPAM et aux mutuelles directement via son logiciel en 1 clic. On appelle cela facturer en dégradé. Cela veut dire, qu’elle n’a pas « sécurisé » sa facture en repassant la carte vitale du patient à la fin des soins. Ce dernier passage permet en effet de certifier qu’on a bien fait les soins, comme une empreinte électronique. L’IDEL recevra son paiement sur son compte bancaire professionnel sous une semaine. Et voilà !

3.2 La facturation sécurisée

A l’inverse, pour sécuriser sa feuille de soin avant envoi à la CPAM, l’IDEL charge ses feuilles de soins (factures) dans son TLA avant de retourner chez son patient. Elle sécurise sa facture en passant la carte vitale du patient dans son lecteur. Enfin, après avoir déchargé à nouveau son TLA sur son logiciel, elle n’a plus qu’à sélectionner les feuilles de soin via le bouton « télétransmettre ». Le paiement des caisses et mutuelles sera effectif sous un délais maximum de 5 jours. Et voilà !

Bon ! Maintenant que la télétransmission n’a plus aucun secret pour vous, on vous laisse plancher sur la création de votre patientèle. 😉

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